Conditions Générales de Vente
ENTRE LES SOUSSIGNEES :
POUSTAGUA
Société à Responsabilité Limitée au capital de 1.000 Euros
Dont le siège social est Cours SOFRAMA, Zone Industrielle n°2, 97410, Saint Pierre
Immatriculée au RCS de Saint-Pierre-De-La-Réunion sous le numéro 827 581 380
Prise en la personne de son représentant légal
Ci-après désignée le « Vendeur »
D’une part,
Et,
Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet www.sheefou.com
Ci-après dénommées l’ « Utilisateur »
D’autre part,
ETANT PREALABLEMENT RAPPELE QUE :
Les présentes Conditions ne concernent que les Utilisateurs qui sont des personnes physiques non commerçantes.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes Conditions, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
L’Utilisateur est lié par les présentes Conditions dès lors qu’il effectue une commande sur le Site Internet www.sheefou.com
Si l’Utilisateur n’est pas d’accord avec l’intégralité des présentes Conditions, il ne doit en aucun cas passer une commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande. Il incombe ainsi à l’Utilisateur de les consulter régulièrement.
ARTICLE 1. DEFINITIONS
1.1. - Utilisateur désigne tout utilisateur qui navigue, prend connaissance, réserve, commande et/ou achète un produit proposé sur le site.
1.2. – Produit désigne tout produit proposé sur le site.
1.3. – Site désigne l'infrastructure développée par le Vendeur selon les formats informatiques utilisables sur l'Internet comprenant des données de différentes natures, et notamment des textes, sons, images fixes ou animées, vidéos, bases de données, destinées à être consultées par l'Utilisateur pour connaître ses produits et services.
1.4. – Internet désigne différents réseaux de serveurs localisés en divers lieux à travers le monde, reliés entre eux à l'aide de réseaux de communication, et communiquant à l'aide d'un protocole spécifique connu sous le nom de TCP/IP.
ARTICLE 2. OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le Vendeur et l’utilisateur, de la passation de commande aux services après vente, en passant par le paiement et la livraison.
Comme rappelé à titre introductif, les présentes Conditions concernent à titre exclusif les personnes physiques non commerçantes.
ARTICLE 3. COMMANDE
L'Utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne sur le site Internet www.sheefou.com.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'Utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son code client et de son mot de passe, qui lui sont strictement personnels.
Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente.
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
L’utilisateur a la possibilité de modifier son panier avant la validation finale, cette dernière étape formalisant le contrat de vente entre le Vendeur et l’Utilisateur.
En effet, dès lors que l’Utilisateur aura cliqué sur le bouton « VALIDER MA COMMANDE » après le processus de commande, ce dernier déclare accepter l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement ou à des abus liés à une commande antérieure.
Le Vendeur s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. À défaut de disponibilité du produit, le Vendeur s'engage à en informer l'Utilisateur.
ARTICLE 4. VALIDITE DE LA COMMANDE
Tout Utilisateur du site non titulaire d'un numéro de client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir son numéro de client.
Ce numéro est personnel. Toute perte ou oubli devra être dénoncé aux services du Vendeur à bref délai en contactant le service client du Vendeur, en remplissant le formulaire prévu sur le site www.sheefou.com
Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Toutefois, en cas d'utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client à l’adresse mail suivante contact@sheefou.com.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Vendeur dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
Il est expressément convenu que, sauf erreur manifeste de la part du Vendeur, les données conservées dans le système d'information du Vendeur ont force probante quant aux commandes passées par l'Utilisateur. Les données sur support informatique ou électronique constituent des preuves valables et en tant que telles, sont recevables dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l'article 1348 du Code civil.
ARTICLE 5. LIVRAISON
Les produits proposés sur le site www.sheefou.com sont uniquement disponibles pour une livraison sur l’Ile de la Réunion et sur la France Métropolitaine
Les frais de livraison ne sont pas compris dans les prix mentionnés sur le site Internet et sont inclus dans une somme forfaitaire qui comprend également une participation aux frais de traitement de la commande.
Cette somme forfaitaire fera bien évidemment apparaître de manière distincte les frais de livraison pour l’achat envisagé.
L’Utilisateur doit se reporter à la partie dénommée « Modalités et coûts de livraison » du site www.sheefou.com pour prendre connaissance des modalités, coûts d’expédition et des services proposés pour une livraison dans des délais brefs.
Il est expressément prévu que le Vendeur ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement et dans ce cas l’Utilisateur sera prévenu par courriel dans la mesure du possible.
Les délais moyens observés pour les articles disponibles sur le site www.sheefou.com sont de 10 jours pour une livraison sur l’Ile de la Réunion 15 jours pour la Métropole.
ARTICLE 6. PRIX
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Ces prix s'entendent hors frais de port, selon le montant en vigueur.
Tout changement du taux de TVA applicable pourra être répercuté sur les prix des produits.
Les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée. De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site du Vendeur et les documents de vente.
Les prix des articles commandés sur le site et la date de la commande en question font foi.
L’Utilisateur devra par ailleurs régler une somme forfaitaire correspondant à une participation aux frais de traitement de la commande ainsi qu’aux frais de livraison dont le montant sera précisé sur le bon de commande avant validation de cette dernière. Cette participation dépend des produits commandés.
Concernant les coûts de livraison, l’Utilisateur doit se reporter sur la partie dénommée « Modalités et coûts de livraison » du site www.sheefou.com
ARTICLE 7. MODALITES DE PAIEMENT
L’utilisateur a le choix de régler ses achats :
- En ligne à la commande par carte bancaire : Carte bleue, e-cartebleue, Visa, Eurocard, MasterCard.
- Via un numéro de téléphone mis à disposition sur le Site par lequel l’Utilisateur transmettra à un opérateur les coordonnées de sa carte bancaire.
Il est précisé qu’en cas de règlement par carte bancaire l’Utilisateur sera transféré automatiquement vers le serveur monétique sécurisé de la Caisse d’Epargne Réunion.
Le serveur et la page de paiement font l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L 3D Secure de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et à garantir qu’à aucun moment les données bancaires de l’Utilisateur ne transitent sur le système informatique du Vendeur.
ARTICLE 8. DROIT DE RETRACTATION
8.1 Délai de rétractation
Conformément aux dispositions légales, le délai de rétractation ne joue qu'en faveur d'un client consommateur. Le consommateur dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours francs à compter de la livraison du produit à son domicile pour exercer son droit de rétractation ou de la prise de possession du dernier lot ou bien lorsque la commande est composée de plusieurs lots ou biens.
Ne peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation :
- les services pleinement exécutés si le consommateur a donné son accord préalable exprès à leur exécution, et reconnu qu’il perdrait son droit de rétractation après exécution du contrat ;
- biens fabriqués spécialement ou personnalisés à la demande du consommateur ;
- biens rapidement périssables ou pouvant se détériorer rapidement ;
- biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison (ex : CD, DVD, jeux vidéo, logiciel informatique) ;
- enregistrements audio ou vidéo ou logiciels scellés, descellés après livraison ;
- contenus numériques non fournis sur un support matériel si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur.
8.2 Modalités de rétractation
Pour se rétracter l’Utilisateur peut :
- compléter le formulaire interactif disponible dans son compte client (Onglet «Rétractation » disponible dans le détail de sa commande) ;
- imprimer, compléter et envoyer à SHEEFOU le formulaire type de rétractation disponible ici ;
- écrire à SHEEFOU sur Papier libre pour lui faire part de son intention de se rétracter ;
Dans tous les cas, le document de rétractation doit comporter à minima les noms et prénoms de l’Utilisateur, ainsi que son numéro de commande.
Le produit doit être restitué par l’Utilisateur, à ses frais, dans son état d'origine et complet (piles, accessoires, notice, etc.) obligatoirement accompagné de la facture d'achat.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou dans un état de saleté tel qu'ils sont invendables car ils ont été dépréciés seront retournés à l’Utilisateur ; sa responsabilité pouvant, le cas échéant, être engagée.
L’Utilisateur devra réexpédier son produit à ses frais via la poste ou le transporteur de son choix à l’adresse indiquée sur le bon de retour mais précisé en tant que de besoin ci-après :
Sheefou
Service retour
Cours SOFRAMA
Zone Industrielle n°2
97410 SAINT PIERRE
Le Vendeur s’engage à rembourser l’Utilisateur dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception du bien sans son intégralité. Le remboursement est réalisé selon le même mode de paiement que celui utilisé par l’Utilisateur.
ARTICLE 9. GARANTIES.
Le Vendeur est tenu des défauts de conformité du bien conformément aux dispositions des articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation ainsi que des vices cachés de la chose vendue conformément aux dispositions des articles 1641 et suivants du Code civil.
Lorsque l’Utilisateur agit dans le cadre de la garantie légale de conformité telle que prévue par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation, il bénéficie :
- d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir
- d’un choix, à savoir la possibilité d’opter pour la réparation ou le remplacement dudit bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la consommation
- de la dispense du rapport de la preuve du défaut de conformité du bien lorsqu’il agit dans les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à six (6) pour les biens d’occasion.
Enfin, le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, le consommateur a le choix entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.
Extraits du Code de la consommation sur la garantie légale de conformité
Article L.217-4 du Code de la consommation.
Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L.217-9 du Code de la consommation
En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien.
Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur.
Article L.217-10 du Code de la consommation
Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix. La même faculté lui est ouverte :
1° Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l'article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d'un mois suivant la réclamation de l'acheteur ;
2° Ou si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche.
La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.
Article L.217-12 du Code de la consommation
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Extraits du Code Civil sur la garantie des défauts de la chose vendue
Article 1641 du Code Civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1648 du Code Civil
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
ARTICLE 10. DONNEES PERSONNELLES.
Le Vendeur se réserve le droit de collecter des données sur l'Utilisateur, notamment par l'utilisation de cookies.
Le Vendeur peut, pour des raisons commerciales, transmettre à un partenaire commercial l'identité et les coordonnées des Utilisateurs des services.
L'Utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées lors de la commande. Pour cela il lui suffit de le signaler en remplissant le formulaire de contact depuis le site.
L'Utilisateur est informé que ce traitement automatisé d'informations, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 2071975 en date du 13 juin 2017.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, d'opposition, et de rectification des données le concernant, soit directement sur Internet, soit par courrier en écrivant au Vendeur, à l'adresse suivante :
Sheefou
Service retour
Cours SOFRAMA
Zone Industrielle n°2
97410 SAINT PIERRE
ARTICLE 11. RESPONSABILITE
Le Vendeur a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat (transport des produits, par exemple) une obligation de moyens.
Le Vendeur s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site.
Dans tous les cas, la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française.
De même, la responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
ARTICLE 12. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site du Vendeur, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
L’Utilisateur reconnaît à cet effet et de manière expresse que l’ensemble de ces éléments, couverts par un droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle, est la propriété soit du Vendeur, soit des entités qui ont octroyé une licence d’utilisation au Vendeur.
Ces éléments ne pourront donc être utilisés par l’Utilisateur sous peine de contrefaçon.
ARTICLE 13. DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits proposés par le Vendeur
ARTICLE 14. INTEGRALITE DU CONTRAT
Les parties reconnaissent que le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre elles et se substitue à toute offre, disposition ou accord antérieurs, écrits ou verbaux.
ARTICLE 15. MODIFICATION DU CONTRAT
Aucun document postérieur, aucune modification du contrat quelle qu'en soit la forme ne produira d'effet entre les parties sans prendre la forme d'un avenant dûment daté et signé par elles.
ARTICLE 16. NULLITE
Si l'une quelconque des stipulations du présent contrat s'avérait nulle au regard d'une règle de droit en vigueur ou d'une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non écrite, sans pour autant entraîner la nullité du contrat ni altérer la validité de ses autres dispositions.
ARTICLE 17. RENONCIATION
Le fait que l'une ou l'autre des parties ne revendique pas l'application d'une clause quelconque du contrat ou acquiesce à son inexécution, que ce soit de manière permanente ou temporaire, ne pourra être interprété comme une renonciation par cette partie aux droits qui découlent pour elle de ladite clause.
ARTICLE 18. DOMICILIATION
Les parties élisent domicile aux adresses indiquées sur le bon de commande pour l'Utilisateur et à l'adresse figurant sur le site pour le Vendeur
ARTICLE 19. DROIT APPLICABLE ET DIFFERENDS
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.
Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit.